Le site du musée du vignoble et des vins d'Alsace est accessible via l’adresse musee-du-vignoble-alsace.fr. L’accès et l’utilisation de ce dernier sont soumis aux présentes mentions légales détaillées ci-après.
Acticle 1 - Éditeur du site
Le site du Musée du vignoble et des Vins d'Alsace est édité par l'association des amis du Musée du vignoble et des vins d’Alsace ayant son siège social au Château de la confrérie St-Etienne - KIENTZHEIM – 68240 Kaysersberg vignoble. L'association est joignable par mail à l’adresse suivante : contact@musee-du-vignoble-alsace.fr et par téléphone au +33 (0) 3 89 78 21 36.
Acticle 2 - Responsable du site et directeur de publication
Le responsable du site et directeur de publication est : Jean Louis VÉZIEN (Président du Musée du Vignoble et des Vins d'Alsace) joignable par mail à l’adresse suivante : contact@musee-du-vignoble-alsace.fr.
Acticle 3 - Création du site
Les aspects techniques et graphiques de ce site ont été conçus et réalisés par Aliza Communication.
Acticle 4 - Hébergeur du site
Le site du musée du vignoble et des vins d'Alsace est hébergé par OVHcloud dont le siège est situé au 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix. L’hébergeur est joignable par mail à l’adresse suivante contact@ovhcloud.com et par téléphone au 09 72 10 10 07. Pour plus d’informations sur l’hébergeur vous pouvez vous renseigner sur son site internet à l’adresse suivante : www.ovhcloud.com/fr
Acticle 5 - Contenu du site (textes et images)
Sauf mention contraire, les textes utilisés pour la réalisation de ce site sont la propriété exclusive du musée du vignoble et des vins d'Alsace. Toute copie, totale ou partielle, ne peut se faire sans l’accord de leur propriétaire.
Article 6 - Liens hypertextes
Les sites externes accessibles grâce aux liens hypertextes présents sur le site du musée du vignoble et des vins d'Alsace ne relèvent en aucun cas du contrôle ni de la responsabilité du musée du vignoble et des vins d'Alsace. La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents du site du musée du vignoble et des vins d'Alsace est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du musée du vignoble et des vins d'Alsace et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.
Article 7 - Propriété intellectuelle
Le site du musée du vignoble et des vins d'Alsace est la propriété exclusive de l'assication des amis du Musée du vignoble et des vins d'Alsace et est protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée sans l’accord préalable du musée du vignoble et des vins d'Alsace.
Article 8 - Accessibilité du site
Le site du musée du vignoble et des vins d'Alsace est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quel qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
Article 9 - Loi applicable et juridiction
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
Article 10 - Politique de Protection des Données Personnelles
Le site du musée du vignoble et des vins d'Alsace ne recueille aucune donnée à caractère personnel sur les utilisateurs de son site.
Article 11 - Contact
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@musee-du-vignoble-alsace.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.